Arrêtés

  • Arrêtés permanents

    Arrêté municipal n° 113/2026 publié le 26 mars 2026

    portant délégation de fonction à Alain HEINRICH, conseiller municipal délégué

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    Arrêté municipal n° 112/2026 publié le 26 mars 2026

    portant délégation de fonction à Philippe KIELWASSER, conseiller municipal délégué

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    Arrêté municipal n° 111/2026 publié le 26 mars 2026

    portant délégation de fonction à Jérôme NOEGLENN, conseiller municipal délégué

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    Arrêté municipal n° 110/2026 publié le 25 mars 2026

    portant délégation de fonction Claude HASSLER

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    Arrêté municipal n° 109/2026 publié le 25 mars 2026

    portant délégation de fonction Sylvie AYME

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    Arrêté municipal n° 108/2026 publié le 25 mars 2026

    portant délégation de fonction Ariel BISSELBACH

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    Arrêté municipal n° 107/2026 publié le 25 mars 2026

    portant délégation de fonction Laëtitia HOLDER

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    Arrêté municipal n° 106/2026 publié le 25 mars 2026

    portant délégation de fonction Dominique SCHITTLY

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    Arrêté municipal n° 105/2026 publié le 25 mars 2026

    portant délégation de fonction Marie-Christine BROGLIE

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    Arrêté municipal n° 104/2026 publié le 25 mars 2026

    portant délégation de fonction Sébastien MASMUNSTER

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    Arrêté municipal n° 103/2026 publié le 25 mars 2026

    portant délégation de fonction Marie-Rose SCHOLER

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    Arrêté municipal n° 88/2026 publié le 12 mars 2026

    portant interdiction de nourrir les chats place Prévert

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    Arrêté municipal n° 197/2025 publié le 7 août 2025

    portant réglementation permanente du stationnement 18 rue du Général de Gaulle

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    Arrêté municipal n° 196/2025 publié le 7 août 2025

    portant réglementation permanente du stationnement rue du Tilleul

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    Arrêté municipal n° 170/2025 publié le 18 juin 2025

    portant réglementation permanente du stationnement rue du Moulin

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    Arrêté municipal n° 231/2024 publié le 14 novembre 2024

    portant réglementation permanente d’interdiction de circuler en raison d’une limitation de tonnage dans la rue des Forges

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    Arrêté préfectoral du 28 décembre 2023 

    relatif aux brûlages et à l’usage du feu dans le département du Haut-Rhin

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    Logigramme

    Arrêté du 12 août 2024 

    modifiant l’arrêté préfectoral du 2 août 2023 relatif à la réglementation des activités nautiques dans la réserve naturelle nationale de la Petite Camargue Alsacienne

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    Arrêté municipal n° 179/2024 publié le 9 août 2024

    portant réglementation permanente du stationnement du parking rue de la Croix

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    Arrêté municipal n° 60/2024 publié le 10 juin 2024

    portant réglementation du square Le Bretzel

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    Arrêté municipal n°75/2021 publié le 29 mars 2021

    Relatif à la lutte contre les bruits de voisinage et les nuisances sonores.

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    Arrêté municipal n°09/2021 publié le 20 janvier 2021

    Prescrivant le déneigement des trottoirs par les habitants.

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  • Arrêtés temporaires

    Arrêté municipal n° 134/2026 publié le 10 avril 2026

    portant permis de stationnement 1 rue de Blotzheim

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    Arrêté municipal n° 133/2026 publié le 10 avril 2026

    portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Gare

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    Arrêté municipal n° 132/2026 publié le 10 avril 2026

    portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de l’Est

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    Arrêté municipal n° 99/2026 publié le 18 mars 2026

    portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de l’École et S’patzle

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    Arrêté municipal n° 97/2026 publié le 18 mars 2026

    portant interruption temporaire de la circulation et du stationnement dans certaines voies à l’occasion du trail du Muehlgraben

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    Arrêté municipal n° 98/2026 publié le 16 mars 2026

    portant réglementation de la circulation et du stationnement rue des Vergers et rue de l’Église

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    Arrêté municipal n° 96/2026 publié le 16 mars 2026

    de D.E.C.I.

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    Arrêté municipal n° 61/2026 publié le 6 mars 2026

    portant réglementation de la circulation et du stationnement D21I – 8 rue de la Gare

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    Arrêté municipal n° 60/2026 publié le 5 mars 2026

    portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Croix

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    Arrêté municipal n° 58/2026 publié le 5 mars 2026

    portant réglementation temporaire de l’utilisation des terrains de pétanque n° 1,2,3 et 4

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    Arrêté municipal n° 57/2026 publié le 5 mars 2026

    portant autorisation d’une loterie

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    Arrêté municipal n° 56/2026 publié le 5 mars 2026

    accordant la suppléance des fonctions de Maire à madame Marie-Rose SCHOLER, première adjointe, du vendredi 6 mars 2026 au mardi 10 mars 2026 inclus

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    Arrêté municipal n° 55/2026 publié le 5 mars 2026

    portant réglementation de la circulation et du stationnement angle rue Robert Schuman et rue René Pflimlin

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    Arrêté municipal n° 53/2026 publié le 24 février 2026

    portant réglementation de la circulation et du stationnement 43 rue de la Gare

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    Arrêté municipal n° 52/2026 publié le 19 février 2026

    portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de l’École parking du S’Platzle

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