-
Arrêtés permanents
Arrêté municipal n° 231/2024 publié le 14 novembre 2024
portant réglementation permanente d’interdiction de circuler en raison d’une limitation de tonnage dans la rue des Forges
Arrêté préfectoral du 28 décembre 2023
relatif aux brûlages et à l’usage du feu dans le département du Haut-Rhin
Arrêté du 12 août 2024
modifiant l’arrêté préfectoral du 2 août 2023 relatif à la réglementation des activités nautiques dans la réserve naturelle nationale de la Petite Camargue Alsacienne
Arrêté municipal n° 179/2024 publié le 9 août 2024
portant réglementation permanente du stationnement du parking rue de la Croix
Arrêté municipal n° 60/2024 publié le 10 juin 2024
portant réglementation du square Le Bretzel
Arrêté municipal n°75/2021 publié le 29 mars 2021
Relatif à la lutte contre les bruits de voisinage et les nuisances sonores.
Arrêté municipal n°09/2021 publié le 20 janvier 2021
Prescrivant le déneigement des trottoirs par les habitants.
-
Arrêtés temporaires
Arrêté municipal n° 141/2025 publié le 23 avril 2025
portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de Bale
Arrêté municipal n° 140/2025 publié le 16 avril 2025
prescrivant le numérotage d’une nouvelle construction – Maison individuelle
Arrêté municipal n° 139/2025 publié le 16 avril 2025
prescrivant le numérotage d’une nouvelle construction – Maison individuelle
Arrêté municipal n° 138/2025 publié le 16 avril 2025
prescrivant le numérotage d’une nouvelle construction – Maison individuelle
Arrêté municipal n° 135/2025 publié le 11 avril 2025
portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rues du Printemps, Konrad Adenauer et Winston Churchill
Arrêté municipal n° 134/2025 publié le 11 avril 2025
portant réglementation temporaire de l’utilisation des terrains de pétanque n° 1,2,3 et 4
Arrêté municipal n° 133/2025 publié le 11 avril 2025
portant réglementation temporaire de l’utilisation des terrains de pétanque n° 1,2,3 et 4
Arrêté municipal n° 132/2025 publié le 4 avril 2025
portant interruption temporaire de la circulation et du stationnement rue Charles Péguy
Arrêté municipal n° 131/2025 publié le 2 avril 2025
prescrivant le numérotage d’une nouvelle construction – maison individuelle
Arrêté municipal n° 130/2025 publié le 2 avril 2025
prescrivant le numérotage d’une nouvelle construction – maison individuelle
Arrêté municipal n° 118/2025 publié le 2 avril 2025
prescrivant le numérotage d’une nouvelle construction – maison individuelle
Arrêté municipal n° 127/2024 publié le 2 avril 2025
portant interruption temporaire de la circulation et du stationnement dans certaines voies à l’occasion du Trail du Muehlgraben
Arrêté municipal n° 121/2025 publié le 1 avril 2025
prescrivant le numérotage d’une nouvelle construction – Maison individuelle
Arrêté municipal n° 120/2025 publié le 1 avril 2025
prescrivant le numérotage d’une nouvelle construction – Maison individuelle
Arrêté municipal n° 119/2025 publié le 1 avril 2025
prescrivant le numérotage d’une nouvelle construction – Maison individuelle
Arrêté municipal n° 117/2025 publié le 27 mars 2025
portant délégation temporaire dans les fonctions d’officier de l’état civil au bénéfice d’un conseiller municipal
Arrêté municipal n° 116/2025 publié le 24 mars 2025
portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de l’École et S’platzlé
Arrêté municipal n° 115/2025 publié le 20 mars 2025
portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du Moulin / croisement rue du Cimetière
Arrêté municipal n° 113/2025 publié le 12 mars 2025
portant prolongation de la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de Blotzheim
Arrêté municipal n° 79/2025 publié le 10 mars 2025
portant réglementation temporaire du stationnement au parking situé à l’arrière de la mairie (ancien CTM)
Arrêté municipal n° 78/2025 publié le 7 mars 2025
portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue d’Altkirch
Arrêté municipal n° 77/2025 publié le 7 mars 2025
portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Gare
Arrêté municipal n° 72/2025 publié le 27 février 2025
portant prolongation de la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de Blotzheim