Arrêtés

  • Arrêtés permanents

    Arrêté municipal n°75/2021

    Relatif à la lutte contre les bruits de voisinage et les nuisances sonores.

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    Arrêté municipal n°09/2021

    Prescrivant le déneigement des trottoirs par les habitants.

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    Arrêté municipal n° 62/2023 publié le 6 mars 2023

    portant réglementation permanente du stationnement et de l’arrêt pour l’implantation d’une borne d’arrêt minute au droit du 17B rue de Blotzheim

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    Arrêté municipal n° 63/2023 publié le 6 mars 2023

    portant réglementation permanente du stationnement et de l’arrêt pour l’implantation d’une borne d’arrêt minute au droit du 53 rue de la Gare

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    Arrêté municipal n° 64/2023 publié le 6 mars 2023

    portant réglementation permanente du stationnement et de l’arrêt pour l’implantation d’une borne d’arrêt minute au droit de la Place de la République

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    Arrêté municipal n°181/2022 et n°182/2022

    Portant règlementation de la circulation sur les chemins ruraux de la section 20

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    Portant règlementation de la circulation sur les chemins ruraux de la section D

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  • Arrêtés temporaires

    Arrêté municipal n° 146/2024 publié le 23 mai 2024

    portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement 26 rue du Rhin

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    Arrêté municipal n° 143/2024 publié le 23 mai 2024

    portant réglementation temporaire de la circulation dans la rue Marie Curie

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    Arrêté municipal n° 142/2024 publié le 23 mai 2024

    portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement 06 rue du Général de Gaulle

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    Arrêté municipal n° 141/2024 publié le 23 mai 2024

    portant permission de voirie et de stationnement 06 rue du Général de Gaulle

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    Arrêté municipal n° 145/2024 publié le 23 mai 2024

    prescrivant le numérotage d’un ensemble de 2 collectifs

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    Arrêté municipal n° 144/2024 publié le 23 mai 2024

    prescrivant le numérotage d’un nouveau commerce

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    Arrêté municipal n° 139/2024 publié le 15 mai 2024

    portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de l’École pour la Fête de la Musique

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    Arrêté municipal n° 138/2024 publié le 15 mai 2024

    portant permission de voirie et d’autorisation de stationnement 14 place de Bascons

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    Arrêté municipal n° 135/2024 publié le 15 mai 2024

    portant permission de voirie et de stationnement rue de l’École

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    Arrêté municipal n° 134/2024 publié le 15 mai 2024

    portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de l’École

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    Arrêté municipal n° 130/2024 publié le 24 avril 2024

    portant permission de voirie et de stationnement dans le parc de la rue des Écureuils

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    Arrêté municipal n° 129/2024 publié le 24 avril 2024

    portant permission de voirie et de stationnement au niveau du 37 rue du Général de Gaulle

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    Arrêté municipal n° 128/2024 publié le 24 avril 2024

    portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du Printemps, rue Konrad Adenauer et Winston Churchill

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    Arrêté municipal n° 127/2024 publié le 24 avril 2024

    prescrivant le numérotage d’un nouveau logement – maison individuelle

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    Arrêté municipal n° 126/2024 publié le 19 avril 2024

    portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de Bâle

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    Arrêté municipal n° 125/2024 publié le 12 avril 2024

    portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement 28C rue de Bâle

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    Arrêté municipal n° 122/2024  publié le 12 avril 2024

    portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Gare

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    Arrêté municipal n° 112/2024 publié le 12 avril 2024

    portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement au niveau du square Le Bretzel

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    Arrêté municipal n° 111/2024 publié le 12 avril 2024

    portant permission de voirie et de stationnement au niveau du square Le Bretzel

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    Arrêté municipal n° 104/2024 publié le 12 avril 2024

    portant permission de voirie et de stationnement au niveau du 28C rue de Bâle

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    Arrêté municipal n° 121/2024 publié le 11 avril 2024

    portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement 5 rue Robert Schuman

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    Arrêté municipal n° 120/2024 publié le 11 avril 2024

    portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement 2 rue Saint Georges

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    Arrêté municipal n° 119/2024 publié le 11 avril 2024

    portant permission de voirie et de stationnement au niveau du 2 rue Saint Georges

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    Arrêté municipal n° 110/2024 publié le 10 avril 2024

    prescrivant le numérotage d’une nouvelle construction – maison individuelle

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    Arrêté municipal n° 114/2024 publié le 10 avril 2024

    prescrivant le numérotage d’un bâtiment

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    Arrêté municipal n° 117/2024 publié le 9 avril 2024

    portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement 46 rue de la Hardt

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    Arrêté municipal n° 108/2024 publié le 3 avril 2024

    accordant la suppléance des fonctions de Maire à madame Marie-Rose SCHOLER, première adjointe, du samedi 6 avril 2024 au dimanche 14 avril 2024 inclus

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    Arrêté municipal n° 105/2024 publié le 27 mars 2024

    portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement 41 rue de Blotzheim

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    Arrêtés municipaux n° 100/2024 et 101/2024 publiés le 27 mars 2024

    portant permission de voirie et de stationnement au niveau du 38 rue du Général de Gaulle

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    portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement 38 rue du Général de Gaulle

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    Arrêté municipal n°191/2023 publié le 30 août 2023

    portant réglementation temporaire du stationnement au niveau du Square le Bretzel et devant la Maison pour Tous

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