-
Arrêtés permanents
Arrêté préfectoral du 28 décembre 2023
relatif aux brûlages et à l’usage du feu dans le département du Haut-Rhin
Arrêté du 12 août 2024
modifiant l’arrêté préfectoral du 2 août 2023 relatif à la réglementation des activités nautiques dans la réserve naturelle nationale de la Petite Camargue Alsacienne
Arrêté du 2 août 2023
relatif à la réglementation des activités nautiques dans la réserve naturelle nationale de la Petite Camargue Alsacienne
Arrêté municipal n° 191/2024 publié le 9 septembre 2024
portant modification des limites de l’agglomération
Arrêté municipal n° 179/2024 publié le 9 août 2024
portant réglementation permanente du stationnement du parking rue de la Croix
Arrêté municipal n° 60/2024 publié le 10 juin 2024
portant réglementation du square Le Bretzel
Arrêté municipal n° 62/2023 publié le 6 mars 2023
portant réglementation permanente du stationnement et de l’arrêt pour l’implantation d’une borne d’arrêt minute au droit du 17B rue de Blotzheim
Arrêté municipal n° 63/2023 publié le 6 mars 2023
portant réglementation permanente du stationnement et de l’arrêt pour l’implantation d’une borne d’arrêt minute au droit du 53 rue de la Gare
Arrêté municipal n° 64/2023 publié le 6 mars 2023
portant réglementation permanente du stationnement et de l’arrêt pour l’implantation d’une borne d’arrêt minute au droit de la Place de la République
Arrêté municipal n°181/2022 publié le 23 juin 2022
Portant règlementation de la circulation sur les chemins ruraux de la section 20
Arrêté municipal n° 182/2022 publié le 23 juin 2022
Portant règlementation de la circulation sur les chemins ruraux de la section D
Arrêté municipal n°75/2021 publié le 29 mars 2021
Relatif à la lutte contre les bruits de voisinage et les nuisances sonores.
Arrêté municipal n°09/2021 publié le 20 janvier 2021
Prescrivant le déneigement des trottoirs par les habitants.
-
Arrêtés temporaires
Arrêté municipal n° 225/2025 publié le 21 octobre 2024
portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement 36A rue du Général de Gaulle
Arrêté municipal n° 224/2024 publié le 21 octobre 2024
portant prolongation de la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement 5 rue Charles Péguy et 10 place de Bascons
Arrêté municipal n° 222/2024 publié le 16 octobre 2024
portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du Printemps
Arrêté municipal n° 221/2024 publié le 16 octobre 2024
portant prolongation de la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue d’Altkirch et Grand’Rue
Arrêté municipal n° 220/2024 publié le 14 octobre 2024
portant permission de voirie et de stationnement 27 rue du Rhin
Arrêté municipal n° 218/2024 publié le 14 octobre 2024
portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Gare
Arrêté municipal n° 217/2024 publié le 11 octobre 2024
portant réglementation temporaire du stationnement au parking situé 7 rue du Rhin
Arrêté municipal n° 213/2024 publié le 4 octobre 2024
portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Gare et rue Mercière
Arrêté municipal n° 211/2024 publié le 4 octobre 2024
portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans certaines voies à l’occasion de la course La Bartenheimoise
Arrêté municipal n° 210/2024 publié le 25 septembre 2024
prescrivant le numérotage d’un nouveau logement – maison individuelle
Arrêté municipal n° 209/2024 publié le 25 septembre 2024
portant prolongation de la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement 5 rue Charles Péguy et 10 place des Bascons
Arrêté municipal n° 208/2024 publié le 25 septembre 2024
mettant à la concertation le dossier de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de Bartenheim
Arrêté municipal n° 203/2024 publié le 23 septembre 2024
portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement 9 rue du Moulin
Arrêté municipal n° 202/2024 publié le 23 septembre 2024
portant permission de voirie et de stationnement 9 rue du Moulin
Arrêté municipal n° 198/2024 publié le 13 septembre 2024
portant prescription des chasses particulières nocturnes de destruction de sangliers lorsque les populations sont hors des lots de chasse communaux
Arrêté municipal n° 197/2024 publié le 12 septembre 2024
portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement 9 rue Saint Nicolas
Arrêté municipal n° 196/2024 publié le 12 septembre 2024
portant permission de voirie et de stationnement 9 rue Saint Nicolas
Arrêté municipal n° 195/2024 publié le 12 septembre 2024
portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du Château d’Eau et Impasse des Biches
Arrêté municipal n° 194/2024 publié le 12 septembre 2024
portant permission de voirie et de stationnement 2 Impasse des Biches
Arrêté municipal n° 190/2024 publié le 11 septembre 2024
prescrivant le numérotage de nouvelles constructions – maisons individuelles et logements collectifs
Arrêté municipal n° 193/2024 publié le 9 septembre 2024
portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue d’Altkirch et Grand’Rue
Arrêté municipal n° 192/2024 publié le 9 septembre 2024
portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement chemin rural du Wieruweg
Arrêté municipal n° 189/2024 publié le 4 septembre 2024
portant permission de voirie et d’autorisation de stationnement 4 rue des Bouchers
Arrêté municipal n° 188/2024 publié le 2 septembre 2024
portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du 19 Novembre
Arrêté municipal n° 187/2024 publié le 2 septembre 2024
portant permission de voirie et de stationnement rue du 19 Novembre
Arrêté municipal n° 186/2024 publié le 28 août 2024
portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement au niveau du Square le Bretzel
Arrêté municipal n° 185/2024 publié le 28 août 2024
portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de l’Ecole
Arrêté municipal n° 183/2024 publié le 22 août 2024
portant réglementation temporaire de la circulation dans la rue des Lilas