Arrêtés

  • Arrêtés permanents

    Arrêté municipal n° 231/2024 publié le 14 novembre 2024

    portant réglementation permanente d’interdiction de circuler en raison d’une limitation de tonnage dans la rue des Forges

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    Arrêté préfectoral du 28 décembre 2023 

    relatif aux brûlages et à l’usage du feu dans le département du Haut-Rhin

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    Logigramme

    Arrêté du 12 août 2024 

    modifiant l’arrêté préfectoral du 2 août 2023 relatif à la réglementation des activités nautiques dans la réserve naturelle nationale de la Petite Camargue Alsacienne

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    Arrêté municipal n° 179/2024 publié le 9 août 2024

    portant réglementation permanente du stationnement du parking rue de la Croix

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    Arrêté municipal n° 60/2024 publié le 10 juin 2024

    portant réglementation du square Le Bretzel

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    Arrêté municipal n°75/2021 publié le 29 mars 2021

    Relatif à la lutte contre les bruits de voisinage et les nuisances sonores.

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    Arrêté municipal n°09/2021 publié le 20 janvier 2021

    Prescrivant le déneigement des trottoirs par les habitants.

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  • Arrêtés temporaires

    Arrêté municipal n° 172/2025 publié le 13 juin 2025

    portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de l’École

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    Arrêté municipal n° 171/2025 publié le 13 juin 2025

    portant permission de voirie et de stationnement rue de l’École

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    Arrêté municipal n° 166/2025 publié le 13 juin 2025

    portant réglementation temporaire du stationnement au parking de l’ l’Espace 2000

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    Arrêté municipal n° 164/2025 publié le 4 juin 2025

    portant réglementation temporaire de la circulation dans la rue Maurice et Katia KRAFFT

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    Arrêté municipal n° 162/2025 publié le 4 juin 2025

    accordant la suppléance des fonctions de maire à madame Marie-Rose SCHOLER, première adjointe, du vendredi 6 juin 2025 au vendredi 13 juin 2025 inclus

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    Arrêté municipal n° 160/2025 publié le 26 mai 2025

    portant réglementation temporaire de la circulation dans la rue Marie Curie

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    Arrêté municipal n° 159/2025 publié le 20 mai 2025

    portant permission de voirie et d’autorisation de stationnement 14 Place de Bascons

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    Arrêté municipal n° 158/2025 publié le 16 mai 2025

    portant permission de voirie et de stationnement 7 rue du 19 Novembre

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    Arrêté municipal n° 157/2025 publié le 16 mai 2025

    portant réglementation temporaire du stationnement Place de la République

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    Arrêté municipal n° 156/2025 publié le 14 mai 2025

    portant réglementation temporaire du stationnement Place de la République

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    Arrêté municipal n° 154/2025 publié le 12 mai 2025

    portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement 28 rue de Bâle

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    Arrêté municipal n° 153/2025 publié le 12 mai 2025

    portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement 3 rue de Bâle

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    Arrêté municipal n° 152/2025 publié le 9 mai 2025

    portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de l’Ecole

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    Arrêté municipal n° 151/2025 publié le 7 mai 2025

    portant permission de voirie et de stationnement 52 rue du 19 novembre

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    Arrêté municipal n° 150/2025 publié le 7 mai 2025

    portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement 2 rue de Bâle

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    Arrêté municipal n° 149/2025 publié le 30 avril 2025

    portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de Blotzheim et impasse de la Poste

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    Arrêté municipal n° 148/2025 publié le 30 avril 2025

    portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de Bâle

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    Arrêté municipal n° 147/2025 publié le 30 avril 2025

    portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du Printemps et rue Konrad Adenauer

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    Arrêté municipal n° 143/2025 publié le 29 avril 2025

    portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de Bale

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    Arrêté municipal n° 142/2025 publié le 29 avril 2025

    portant modification de l’arrêté n°141/2025, portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de Bale

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    Arrêté municipal n° 141/2025 publié le 23 avril 2025

    portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de Bale

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    Arrêté municipal n° 140/2025 publié le 16 avril 2025

    prescrivant le numérotage d’une nouvelle construction – Maison individuelle

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    Arrêté municipal n° 139/2025 publié le 16 avril 2025

    prescrivant le numérotage d’une nouvelle construction – Maison individuelle

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    Arrêté municipal n° 138/2025 publié le 16 avril 2025

    prescrivant le numérotage d’une nouvelle construction – Maison individuelle

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